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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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ALSAFAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSAFAN
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1508517
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque ALSAFAN

Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSAFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) LE CHABLE-BEAUMONT, BP 4111, 74164 SAINT JULIEN-EN-GENEVOIS CEDEX (dossier no 2105746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MACAIRE Henri SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) (dossier no 2105746) - France.

La marque ALSAFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALSAFAN est expirée depuis le 15 avril 2008.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALSAVALV , alsaluforming , VARYPEEL , LAMITUBE , PHARMALENE , ALSATUBE , FRUITALU , ALUFORMING


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE CHABLE-BEAUMONT, BP 4111, 74164 SAINT JULIEN-EN-GENEVOIS CEDEX (dossier no 2105746) - France - SIREN 796380426


Monsieur MACAIRE Henri SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - (dossier no 2105746) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1998 n°2105746 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 31 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252377 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 19 mars 1998 - Recours en restauration n°251667 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 30 janvier 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°248744 - Publication au BOPI 1998-01-30

Feuilles ou bandes métalliques pour emballages, pour isolation thermique, phonique, électrique ou électronique, notamment feuilles d'aluminium avec ou sans doublure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.